Contrat de travail

Cameroun : 5 conseils essentiels pour rédiger un contrat de travail

Par  | 

Bonnes pratiques, négociation, clauses essentielles... Jacques Nyemb, avocat et gérant associé du cabinet Nyemb revient sur les points incontournables a mentionner lors de la rédaction d'un contrat de travail au Cameroun.

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Au Cameroun, le contrat de travail n’est pas obligatoirement un contrat écrit sauf s’il prévoit une période d’essai, qu’il stipule une durée déterminée de plus de trois mois ou qu’il nécessite l’installation du travailleur hors de sa résidence habituelle. Il est toutefois conseillé de rédiger un contrat pour formaliser les bases essentielles de la collaboration – notamment pour préciser la fonction du salarié, son salaire, ses droits et obligations – afin d’éviter toute interprétation contraire à la volonté initiale de l’employeur.

Pour rédiger un contrat de travail, à chacun ses techniques rédactionnelles mais afin d’éviter certains écueils, il est recommandé à l’employeur d’adopter quelques bonnes pratiques pour la préparation et la rédaction des contrats de travail de l’entreprise.

1.Identifier les bonnes pratiques de votre secteur d’activités

La première recommandation est de recueillir des informations sur les bonnes pratiques et les valeurs des entreprises appartenant au même secteur d’activités que l’employeur ; l’objectif étant de pouvoir comparer les pratiques salariales et autres avantages offerts dans le secteur d’activités concerné.

En effet, cela permettrait à l’employeur de comparer son offre avec celles des entreprises concurrentes et in fine d’être le plus attrayant pour pouvoir intéresser et retenir les meilleurs profils.

Ces informations sont généralement disponibles sur les sites internet des entreprises et auprès des recruteurs spécialisés.

2. Maîtriser le processus de négociation

Il s’agit ici d’attirer l’attention de l’employeur sur les conséquences juridiques d’une offre d’embauche. En effet, après l’entretien d’embauche, dans l’hypothèse où la candidature du salarié a été retenue, l’employeur va envoyer au salarié un écrit confirmant le poste, précisant le lieu de travail, la rémunération et la date d’entrée en fonction. Cet écrit peut être qualifié de promesse d’embauche.

Or, la promesse d’embauche peut, dans certains cas, être assimilée au contrat de travail lorsqu’elle est suffisamment précise. Par conséquent, en cas de retrait de l’offre, l’employeur peut voir sa responsabilité engagée pour licenciement sans cause réelle et sérieuse.

Il est donc recommandé de bien définir et baliser son processus d’embauche en fonction de ses préférences et choix stratégiques.

3. Maîtriser le cadre juridique applicable

Le droit du travail prévoit un certain nombre de règles impératives qu’il convient pour l’employeur de respecter afin de ne pas voir son contrat frappé de nullité ou sa responsabilité engagée. A titre d’exemple, en droit du travail camerounais, le contrat de travail avec un travailleur de nationalité étrangère qui n’est pas visé par le Ministre chargé du Travail, avant tout commencement d’exécution, est nul de plein droit.

Par ailleurs, le Code du travail et les conventions collectives prévoient les droits des salariés, tels que le droit à des congés payés, ainsi que des clauses obligatoires telles que l’engagement à l’essai du salarié ou encore sa catégorie professionnelle, qu’il convient pour un employeur de respecter. Il est ainsi recommandé à l’employeur d’effectuer une veille juridique sur l’évolution de la réglementation en vigueur.

Dans certains cas, notamment lorsque l’employeur ne maîtrise pas le cadre juridique applicable, il est recommandé de se faire assister par un conseil externe à l’entreprise pour la rédaction de ses contrats de travail.

4. Revoir attentivement les clauses essentielles

Bien que le droit du travail soit un droit impératif, l’employeur dispose tout de même de possibilité d’aménagement des conditions d’embauche et de travail des salariés. L’employeur peut ainsi prévoir des clauses spéciales telles que la clause de non-concurrence, la clause d’exclusivité ou encore la clause de mobilité.

Cependant, il est recommandé à l’employeur de prêter une attention particulière à ces clauses. En effet, en ce qui concerne les clauses de non-concurrence et d’exclusivité, bien qu’elles soient indispensables à la protection des intérêts légitimes de l’entreprise, ces clauses portent atteinte à la liberté de travailler du salarié. Elles doivent ainsi être limitées dans le temps, dans l’espace et, pour les clauses de non-concurrence, être assorties d’une contrepartie financière.

5. Adapter le contenu du contrat

No one size fits all – les conditions d’embauche et de travail des salariés varient en fonction du poste proposé. Le contrat de travail doit tenir compte des spécificités liées au poste et les clauses doivent ainsi pouvoir être modulées en fonction par l’employeur.

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Côte d'Ivoire

| Energie-Environnement

PROJET DE TRANSPORT, DE DISTRIBUTION ET D’ACCES A L’ELECTRICITE - (PTDAE)

Financement : PRET IDA N° 5999 CI

1- Contexte Le gouvernement de la République de Côte d’Ivoire, à travers le Ministère du Pétrole, de l’Énergie et des Énergies Renouvelables (MPEER) et Côte d’Ivoire Energies (CI-ENERGIES) a obtenu un financement, de la Banque mondiale pour la mise en œuvre du Projet de Transport, de Distribution et d’Accès à l’Électricité (PTDAE). L’objectif de développement du projet est de contribuer à l'amélioration de l'efficacité et de la fiabilité de l'approvisionnement en électricité par la qualité des ouvrages électriques et à un meilleur accès des populations à l'électricité en Côte d'Ivoire. Le PTDAE a été mis en vigueur le 14 juillet 2017et prévu de clôturer le 31 décembre 2022. Administré par Côte d’Ivoire Energies (CI-ENERGIES), le PTDAE est mis en œuvre par une Unité de Gestion du Projet (UGP) et constitué de quatre (4) composantes :
  • Composante 1 : Renforcement des capacités en transport d’énergie électrique et Sécurisation des postes sources ;
  • Composante 2 : Renforcement des capacités en distribution d’énergie électrique ;
  • Composante 3 : Electrification rurale et accès à l’énergie ;
  • Composante 4 : Renforcement des capacités, supervision, études et gestion de projet.
2- Justification de la mission du Spécialiste en Sauvegarde Environnementale  Avec la mise en œuvre des activités du projet, les défis majeurs à surmonter par l’UGP, conformément aux exigences nationales ainsi que celles de la Banque mondiale, restent le suivi des aspects environnementaux et sociaux des travaux (i) pour les chantiers en cours et à venir, (ii) la réalisation des études environnementales et sociales spécifiques pour les sous-projets à financer dans le cadre de la restructuration du PTDAE, et enfin, (iii) le renforcement des capacités des différentes parties prenantes. Les présents termes de référence sont ainsi élaborés pour le recrutement d’un(e) Spécialiste en Sauvegarde Environnementale, pour renforcer la cellule de sauvegardes environnementales et sociales de l’UGP. 3- Tâches et responsabilités du Spécialiste en Sauvegarde Environnementale  Le/la Spécialiste en Sauvegarde Environnementale devra exécuter entre autres, les tâches suivantes :
  • veiller au respect des dispositions juridiques nationales et internationales en vigueur ainsi que des politiques opérationnelles de sauvegarde environnementale et sociale de la Banque mondiale,
  • évaluer, réexaminer et contrôler en liaison avec l’ANDE,  la conformité des activités du Projet  avec le CGES et la réglementation nationale en vigueur en matière de sauvegarde environnementale,
  • conduire/participer, ensemble avec son homologue du social, à des missions de suivi environnemental et social pour vérifier et attester de l’état de mise en œuvre des mesures de sauvegardes environnementales et sociales, etc. ;
4- Qualifications et expériences requises : Le/la Spécialiste en Sauvegarde Environnementale devra :
  • avoir un diplôme d’études supérieures (au moins BAC+ 5 ans) en gestion de l’environnement ou dans les domaines des sciences environnementales ( écologie, biologie, botanique, foresterie, gestion des ressources naturelles, etc.), géographie, ou tout autre diplôme jugé équivalent et ayant l’environnement comme base ;
  • justifier d'une expérience d'au moins cinq (05) ans dans la gestion environnementale et sociale de projets de développement (Infrastructures, Energies, Agriculture, etc.) ;
  • avoir réalisé ou participé, en tant qu’expert environnementaliste, à au moins trois (03) études d’évaluation environnementale et sociale (évaluation environnementale et sociale stratégique; cadre de gestion environnementale et sociale; étude/constat d’impact environnemental et social; audits environnementaux et sociaux; analyse des risques et impacts; etc.) de projets de développement financés par les partenaires techniques et financiers ( Banque mondiale, BAD, AFD, …) ;
  • avoir participé, en tant qu’expert environnementaliste à au moins deux (02) missions spécifiques de suivi et de surveillance environnementale de projets ou programmes financés par la Banque mondiale ou d’autres partenaires techniques et financiers ;
  • avoir des formations complémentaires en Hygiène, Santé, Sécurité et Environnement (HSSE) seraient un atout.
  • être familiarisé(e) avec les textes juridiques nationaux et internationaux applicables en matière de sauvegardes environnementales ;
  • être familiarisé(e) avec les Politiques Opérationnelles de sauvegarde environnementale et sociale de la Banque mondiale, BAD, AFD, etc. ;
  • être capable de travailler sous pression, avoir une bonne aptitude à travailler en équipe et produire des résultats de qualité dans les délais impartis ;
  • être physiquement apte et capable d’effectuer des missions de terrain (screening, consultation des acteurs, suivi et contrôle, etc.) ;
  • avoir une bonne capacité rédactionnelle et de communication en français ; et une connaissance moindre en anglais (un atout certain) ;
  • avoir une bonne maîtrise de l'outil informatique (Word, Excel, Power point…).
5- Durée du contrat : la durée du contrat est 12 mois renouvelable. 6- Dossier de candidature Le dossier comprendra :
  • Lettre de motivation dûment rédigée en français et adressée au Directeur du Projet ;
  • CV conforme, complet et détaillé mettant en exergue compétences et/ou expériences du/de la candidat(e) pour la fonction avec des références précises ;
  • Copie légalisée du/des diplôme(s) requis et copie du/des attestations certifiées pour les déclarations figurant dans le CV et certificats/attestations de travail du/de la candidat(e) attestant des expériences professionnelles.
7- Le recrutement sera conduit conformément aux directives de sélection et emploi de consultants par les emprunteurs de la Banque mondiale, notamment dans le cadre des Crédits et Dons de l’IDA, (édition juillet 2016), relatives aux règlements de passation des marchés. 8- Les Candidats intéressés doivent faire la demande de termes de reference par mail à l’adresse: rguira@cinergies.ci et fyorot@cinergies.ci 9- Les candidatures sont reçues au plus tard le Vendredi 17 Juillet 2020 à 10 heures 00 mn, dans les locaux de l’Unité de Gestion du Projet (UGP) au Bureau du PURE, et devront être (i) transmises sous plis fermé avec la mention «Recrutement d’un (e) Spécialiste en Sauvegarde Environnementale», à l’Attention de Monsieur le Directeur du Projet et enregistrées à cet effet sur la fiche de réception disponible chez le Cadre Administratif du PTDAE, Monsieur KOUASSI Serge Olivier, au Bureau PURE - Tél : 20 20 62 34/60 36 ou à cause de COVID-19, (ii) envoyées par email aux adresses suivantes : abkouassi@cinergies.cirguira@cinergies.ci et fyorot@cinergies.ci avec la mention concernée ci-dessus en titre. Seuls les candidats présélectionnés seront contactés. Spécialiste en sauvegarde environnementale
2020-07-06 15:36:36
full-time
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PROJET DE TRANSPORT, DE DISTRIBUTION ET D’ACCES A L’ELECTRICITE - (PTDAE)

Financement : PRET IDA N° 5999 CI

 1- Contexte Le gouvernement de la République de Côte d’Ivoire, à travers le Ministère du Pétrole, de l’Énergie et des Énergies Renouvelables (MPEER) et Côte d’Ivoire Energies (CI-ENERGIES) a obtenu un financement, de la Banque mondiale pour la mise en œuvre du Projet de Transport, de Distribution et d’Accès à l’Électricité (PTDAE). L’objectif de développement du projet est de contribuer à l'amélioration de l'efficacité et de la fiabilité de l'approvisionnement en électricité par la qualité des ouvrages électriques et à un meilleur accès des populations à l'électricité en Côte d'Ivoire. Le PTDAE a été mis en vigueur le 14 juillet 2017et prévu de clôturer le 31 décembre 2022. Administré par Côte d’Ivoire Energies (CI-ENERGIES), le PTDAE est mis en œuvre par une Unité de Gestion du Projet (UGP) et constitué de quatre (4) composantes :
  • Composante 1 : Renforcement des capacités en transport d’énergie électrique et Sécurisation des postes sources ;
  • Composante 2 : Renforcement des capacités en distribution d’énergie électrique ;
  • Composante 3 : Electrification rurale et accès à l’énergie ;
  • Composante 4 : Renforcement des capacités, supervision, études et gestion de projet.
2- Justification de la mission du Spécialiste en Développement Social et Genre Avec la mise en œuvre des activités du projet, les défis majeurs à surmonter par l’UGP, conformément aux exigences nationales ainsi que celles de la Banque mondiale, restent le suivi des aspects environnementaux et sociaux des travaux (i) pour les chantiers en cours et à venir, (ii) la réalisation des études environnementales et sociales spécifiques pour les sous-projets à financer dans le cadre de la restructuration du PTDAE, et enfin, (iii) le renforcement des capacités des différentes parties prenantes. Les présents termes de référence sont ainsi élaborés pour le recrutement d’un(e) Spécialiste en Développement Social et Genre (SDSG), pour renforcer la cellule de sauvegardes environnementales et sociales de l’UGP. 3- Tâches et responsabilités du spécialiste en Développement Social et Genre (SDSG) Le/la Spécialiste Genre et Développement Social devra exécuter entre autres, les tâches suivantes :
  • participer, ensemble avec son homologue de l’environnement, à la préparation des clauses environnementales et sociales et s’assurer de leur intégration dans les dossiers d’appels d’offres (DAO) ainsi que dans les contrats /marchés de l’entreprise en charge des travaux et de la mission de contrôle ;
  • conduire/participer, ensemble avec son homologue de l’environnement, à des missions de supervision pour vérifier et attester de l’état de mise en œuvre des mesures de sauvegardes sociales, tout comme des aspects genre, inclusion social, vulnérabilité, etc.
4- Qualifications et expériences requises : Le/la Spécialiste en Développement Social et Genre devra :
  • avoir un diplôme d’études supérieures (au moins BAC+ 4 ans) en Sciences Sociales, Sociologie, Sciences Politiques, Relations Internationales, Développement International, Droit Public, Ethnologie, Anthropologie, Genre et Développement, Sciences de l’Education, Géographie, ou tout autre diplôme jugé équivalent et ayant les dimensions sociales comme base ;
  • justifier d'une expérience d'au moins trois (03) ans dans les aspects de développement social et du genre dans des projets de développement (Infrastructures, Energies, Agriculture, etc.) ;
  • avoir réalisé ou participé, en tant qu’expert genre et développement social, à au moins trois (03) études d’évaluation sociale (évaluation socio-économique ; cadre de politique de réinstallation; plan d’action de réinstallation, audit social; analyse des risques et impacts sociaux; etc.) de projets de développement financés par les partenaires techniques et financiers (e. BM, BAD, AFD) ;
  • avoir participé, en tant qu’expert développement social et genre(DSG), à au moins deux (02) missions spécifiques de suivi et de surveillance sociale (sauvegardes & GDS) de projets ou programmes financés par la Banque mondiale ou autres partenaires techniques et financiers ;
  • avoir des formations complémentaires en hygiène, santé et sécurité (HSS) seraient un atout.
  • être familiarisé(e) avec les textes juridiques nationaux et internationaux applicables en matière de sauvegardes environnementales ;
  • être familiarisé(e) avec les Politiques Opérationnelles de sauvegardes environnementales et sociales de la Banque mondiale, BAD, AFD, etc. ;
  • être capable de travailler sous pression, avoir une bonne aptitude à travailler en équipe et produire des résultats de qualité dans les délais impartis ;
  • être physiquement apte et capable d’effectuer des missions de terrain (screening, consultation des acteurs, suivi et contrôle, etc.) ;
  • avoir une bonne capacité rédactionnelle et de communication en français ; et une connaissance moindre en anglais (un atout certain) ;
  • avoir une bonne maîtrise de l'outil informatique (Word, Excel, Power point…).
5- Durée du contrat : la durée du contrat est 12 mois renouvelable. 6- Dossier de candidature Le dossier comprendra :
  • Lettre de motivation dûment rédigée en français et adressée au Directeur du Projet ;
  • CV conforme, complet et détaillé mettant en exergue compétences et/ou expériences du/de la candidat(e) pour la fonction avec des références précises ;
  • Copie légalisée du/des diplôme(s) requis et copie du/des attestations certifiées pour les déclarations figurant dans le CV et certificats/attestations de travail du/de la candidat(e) attestant des expériences professionnelles.
7- Le recrutement sera conduit conformément aux directives de sélection et emploi de consultants par les emprunteurs de la Banque mondiale, notamment dans le cadre des Crédits et Dons de l’IDA, (édition juillet 2016), relatives aux règlements de passation des marchés. 8- Les Candidats intéressés doivent faire la demande de termes de reference par mail à l’adresse: rguira@cinergies.ci et fyorot@cinergies.ci 9- Les candidatures sont reçues au plus tard le Vendredi 17 Juillet 2020 à 10 heures 00 mn, dans les locaux de l’Unité de Gestion du Projet (UGP) au Bureau du PURE, et devront être (i) transmises sous plis fermé avec la mention «Recrutement d’un (e) Spécialiste en Développement Social et Genre»,  à l’Attention de Monsieur le Directeur du Projet et enregistrées à cet effet sur la fiche de réception disponible chez le Cadre Administratif du PTDAE, Monsieur KOUASSI Serge Olivier, au Bureau PURE - Tél : 20 20 62 34/60 36 ou à cause de COVID-19, (ii) envoyées par email aux adresses suivantes :abkouassi@cinergies.ci, rguira@cinergies.ci  et fyorot@cinergies.ci avec la mention concernée ci-dessus en titre. Seuls les candidats présélectionnés seront contactés. Spécialiste en Développment social et genre
2020-07-06 15:32:54
full-time
Maroc

| Energie-Environnement
La société LEI Maroc, spécialisée dans la commercialisation d'équipements industriels dans les secteurs de l'Énergie et de l'Eau, dont le siège est basé à Casablanca recherche un Responsable de Développement Zone Afrique. Le candidat doit avoir:
  •  une formation ingénieur en procédés industriels
  •  6 ans minimum d'expérience
  • un bon niveau en Français et en Anglais.
Des déplacements fréquents sur le continent africain sont à prévoir. Si cette offre vous intéresse, merci de bien vouloir envoyer cv + lettre de motivation à:  k.bennani@leimaroc.com; copie à h.nadia@leimaroc.com
2020-06-29 12:36:13
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