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Investissements : les États africains prennent des avocats

Par Jeune Afrique  | 

Pour mieux négocier avec les investisseurs étrangers, les pays du continent se font désormais assister par des cabinets internationaux.

Pékin, en 2012. Le représentant du Niger entame des négociations avec un bailleur chinois pour un financement de plusieurs milliards de dollars. Seul face à une équipe conseillée par plusieurs avocats d’un cabinet anglo-saxon, il comprend très vite qu’il ne peut pas discuter sur un pied d’égalité. Après quelques coups de téléphone passés en urgence, l’un de ses conseillers lui recommande le cabinet Hogan Lovells, qui mobilise une équipe depuis Paris et la Chine. Le dossier a franchi une étape décisive le 30 septembre dernier avec la signature d’un contrat-cadre de financement entre le Niger et l’institution chinoise.

l’arrivée d’investisseurs chinois a suscité une volonté de protection chez les gouvernements

Dossiers complexes

Le déroulement de cette négociation illustre parfaitement l’évolution récente des rapports entre États africains et avocats d’affaires. Alors qu’ils ont longtemps été réticents à se laisser conseiller par des experts étrangers, les pays du continent comprennent désormais la nécessité d’y avoir recours sur des dossiers complexes, face à d’autres États ou à des investisseurs étrangers.

Une nouvelle tendance soutenue par les bailleurs de fonds comme la Banque mondiale ou la Banque africaine de développement (BAD). Cette dernière a créé en 2008 la Facilité africaine de soutien juridique (African Legal Support Facility, ALSF), qui finance les frais d’avocats et a fait ses premières armes en 2011 en prenant en charge la défense de la RD Congo contre les fonds vautours.

D’après Yas Banifatemi, associée de Shearman & Sterling, « l’arrivée massive d’investisseurs chinois a suscité une volonté d’encadrement et de protection chez les gouvernements et les sociétés publiques. Tous s’efforcent désormais de mieux négocier les contrats ».

Conflits

Le mouvement s’accélère avec l’intérêt accru que les investisseurs étrangers manifestent pour le continent et les multiples conflits qui en découlent. D’après le dernier « Rapport sur l’investissement dans le monde » publié par la Conférence des Nations unies sur le commerce et le développement (Cnuced), à l’échelle du globe, les multinationales ont porté 58 litiges devant des cours d’arbitrage rien qu’en 2012 ! Un record.

« L’Afrique est un nouveau territoire de croissance. L’ampleur des projets y est sans commune mesure avec ce que l’on voit dans les pays de l’OCDE [Organisation pour la coopération et le développement économiques, qui regroupe essentiellement des pays développés]. Cela demande de réunir des experts. Et les gouvernements comprennent qu’il leur faut être bien entourés », estime Pascal Agboyibor, associé d’Orrick, Herrington & Sutcliffe.

Valeur ajoutée

Les cabinets sont donc de plus en plus nombreux à s’intéresser au marché du conseil aux États. Ils apportent leur expertise dans plusieurs domaines : renégociations de contrats, notamment dans le secteur des ressources naturelles (lire l’encadré), levées de fonds, mise à niveau du cadre juridique, défense des intérêts publics dans le cadre de transactions minières ou dans la mise en oeuvre de projets d’infrastructures.

Ainsi, le cabinet Jones Day a conseillé le Maroc pour l’attribution du troisième terminal du port de Casablanca, avec à la clé un droit d’entrée de 135 millions d’euros, l’un des plus importants jamais acquittés en Afrique. « Le bruit a couru dans le milieu, et nous avons été approchés par le Port autonome d’Abidjan, où la procédure de mise en concurrence [du deuxième terminal à conteneurs] a permis d’obtenir un droit d’entrée de 120 millions d’euros, une somme qui participe au financement des infrastructures », explique Denis Bandet, de Jones Day.

« C’est fondamental, car le rôle de l’État est déterminant pour le développement en Afrique. Et l’administration, parce qu’elle est éloignée des milieux d’affaires, a encore du mal à se comporter en acteur économique efficient. En tant que conseil, votre valeur ajoutée est évidente », explique Barthélémy Faye, associé chez Cleary Gottlieb Steen & Hamilton.

Parts de marché

Christophe Asselineau, associé de Shearman & Sterling – une firme qui conseille par exemple le groupe pétrolier algérien Sonatrach dans des affaires d’arbitrage depuis les années 1970 -, explique que, « pour un cabinet qui n’a pas d’expérience africaine, le conseil des États face aux investisseurs offre une vraie porte d’entrée ».

Lire aussi :

Enquête : ce que veulent les jeunes avocats africains
Alhassane Barry, Clifford Chance : « Aujourd’hui la plupart des cabinets ont une petite équipe Afrique »
Alain Malek : « Les grands cabinets vont s’installer en Afrique »

De plus, « lorsqu’un cabinet participe à l’élaboration d’un nouveau code, minier par exemple, cela peut aussi lui apporter une clientèle d’investisseurs privés désireux de s’adjoindre les conseils d’avocats parfaitement au fait des exigences de la loi », affirme Thierry Lauriol, qui dirige l’équipe Afrique de Jeantet Associés.

Retards

Mais les États du continent sont loin d’être des clients faciles. Plusieurs avocats de la place parisienne soulignent ainsi que les gouvernements ont tendance à ne pas honorer leurs engagements financiers, ou à le faire avec des retards pouvant dépasser un an. « Conseiller un État a longtemps été perçu comme assister un client qui a des projets peu clairs, des équipes mal préparées et pas d’argent, assène Laurent Vandomme, associé de Jones Day.

Mais les choses évoluent très favorablement depuis quelques années. » Ainsi, d’après Alain Malek, associé de Norton Rose Fulbright à Casablanca, « au Maroc, depuis une dizaine d’années, l’implication de hauts fonctionnaires expérimentés sur des sujets stratégiques permet de travailler indépendamment des changements ministériels ». Au Sénégal, en Côte d’Ivoire, au Cameroun ou au Gabon aussi, les équipes gouvernementales se professionnalisent.

Attention aux mines

Poupak BhaminBahamin, associée chez Norton Rose Fulbright, se rappelle qu’en 2007, la RD Congo se lançait dans la révision de 62 contrats miniers signés pendant les années de crise post-Mobutu : « Conseillée exclusivement par des avocats locaux dans le cadre de l’exercice de la revisitation, la Gécamines, étant la principale société minière de l’État congolais, a par la suite fait appel à des cabinets de renommée mondiale dont Orrick dans le cadre de diverses transactions impliquant les projets dans lesquels elle avait un intérêt. « 

Aussi, Poupal Bahamin indique que « entre autres opérations, la Gécamines a été représentée par Orrick dans la transaction impliquant la vente des actions d’Anvil Mining (représentée par Norton Rose Fulbright) à Minmetals Resources Limited (représentée par Linklaters). L’offensive de la revisitation a permis à la RD Congo d’obtenir plus de 300 millions de dollars (220 millions d’euros) de réparations ».

Émulation

Depuis, nombre d’États ont suivi : la Guinée (avec Gide Loyrette Nouel, Heenan Blaikie, DLA Piper et Orrick), qui a annoncé la révision de 18 convention minières accordées avant l’entrée en vigueur du nouveau Code minier en 2011 ; le Niger, qui cherche à remettre à plat un contrat pour une mine d’uranium ; et le Togo, qui vient de lancer un appel d’offres pour recruter des avocats dans le même but.

La Facilité africaine de soutien juridique (outil de financement de la Banque africaine de développement) intervient dans tous les dossiers.

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2020-08-03 12:52:37
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logo oit L’Organisation internationale du Travail (OIT) est une institution spécialisée mandatée par les Nations Unies pour promouvoir la justice sociale, l’emploi, ainsi que les droits de la personne et du travail reconnus à l’échelle internationale dans le contexte d’une croissance économique inclusive et équitable. Seule agence des Nations Unies dotée d’une structure tripartite qui rassemble des représentants des gouvernements, des employeurs et des travailleurs. L’OIT recherche des candidats ayant le profil technique et critères du poste vacant : (ID 4041) Spécialiste technique de politiques et programmes d'investissement à forte intensité d'emploi - P4, Equipe Multidisciplinaire du Bureau de l’OIT à Dakar (ETD/BP). Nous invitons les personnes intéressées à manifester leur intérêt pour le poste et de même à consulter pour de plus amples informations sur le poste vacant et les modalités de présentation des candidatures le site suivant: https://career5.successfactors.eu/sfcareer/jobreqcareerpvt?jobId=4041&company=ILO&st=5C1CDDF5A7A5718CC1D01A6F5C9FDD8046DF6554 La date de clôture est fixée au 31 août 2020 (minuit, heure de Genève).
2020-07-31 14:14:18
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RD Congo

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Directeur de pays – République démocratique du Congo (D-2)

À PROPOS DU PAM Le Programme alimentaire mondial des Nations Unies est le principal organisme d’aide humanitaire luttant contre la faim partout dans le monde. Sa mission est de contribuer à la réalisation de l’objectif Faim zéro de notre vivant. Chaque jour, le PAM œuvre pour qu’aucun enfant n’aille se coucher le ventre vide et pour que les plus pauvres et les plus vulnérables, en particulier les femmes et les enfants, puissent avoir accès à l’alimentation nutritive dont ils ont besoin. CONTEXTE ORGANISATIONNEL L’opération menée en République démocratique du Congo depuis octobre 2017 dans le cadre d’une situation d’urgence de niveau 3 est essentielle car elle vise à répondre aux besoins de 15,6 millions de personnes qui souffrent d’insécurité alimentaire et nécessitent une assistance humanitaire. Complexe et de grande envergure, elle comprend de multiples facettes et plus de 650 employés y participent, dans 19 bureaux de terrain. Elle cible 7,6 millions d’individus, sachant que 6,9 millions de personnes ont reçu une assistance en 2019. Le bureau de pays gère un portefeuille d’activités combinant plusieurs volets, qui s’inscrivent dans le cadre de l’une des plus vastes opérations d’urgence menées par le PAM à l’intention de déplacés et de réfugiés, en réponse à des situations d’urgence sanitaire et dans le souci de renforcer la résilience et de consolider la paix (en application de l’approche dite du "triple lien"). Les activités en question prennent la forme d’interventions d’urgence ou axées sur le relèvement et le développement, à l’appui du Gouvernement et de divers partenaires. Le poste offre la possibilité de mobiliser les capacités opérationnelles substantielles du PAM en matière de sécurité alimentaire et de nutrition, ainsi que de prestation de services liés à la chaîne d’approvisionnement ou de services communs (module de la logistique et Service aérien d’aide humanitaire des Nations Unies), mais aussi de solides partenariats forgés avec d’autres entités des Nations Unies et des partenaires d’exécution, aux fins de la réalisation des objectifs de développement durable 2 et 17 et de l’objectif fondamental du PAM, à savoir "Sauver des vies et changer la vie". PRINCIPALES RESPONSABILITÉS (liste non exhaustive) • Élaborer des stratégies, politiques et plans de portée nationale, alignés sur les stratégies, politiques et processus mis en place par le Gouvernement, le PAM, ainsi que des entités nationales et des Nations Unies, et en superviser la mise en œuvre. • Promouvoir les initiatives et stratégies institutionnelles du PAM, les mettre en œuvre et démontrer que le PAM en a la maîtrise. • Appliquer le principe de mise en jeu des responsabilités aux fins d’une gestion efficace des opérations du PAM. • Assurer la direction effective d’un bureau de pays dans l’optique du développement continu d’une équipe de pays du PAM soudée, obtenant d’excellents résultats. • Déterminer les liens fructueux qu’il est possible d’établir − et nouer de tels liens − avec des partenaires nationaux , régionaux ou mondiaux, selon le cas, aux fins de la mobilisation de ressources pour le PAM et du positionnement efficace de celui-ci en vue de la réalisation des objectifs nationaux. • Œuvrer activement auprès des organismes gouvernementaux compétents afin d’étoffer les connaissances et les moyens existants pour qu’il soit possible de répondre aux besoins en matière d’assistance alimentaire au niveau national, de se préparer aux situations d’urgence liées à la faim et d’y faire face. • Sous la direction et la coordination du coordonnateur résident, participer et contribuer activement – en tant que membre de l’équipe de pays des Nations Unies et de l’équipe de pays pour l’action humanitaire (en exerçant les responsabilités assignées à un organisme en charge de modules) − au renforcement de la cohérence de l’action menée par le système des Nations Unies au niveau national et à la promotion de la planification conjointe dans l’optique du défi Faim zéro. • Établir des relations productives avec les bénéficiaires, la société civile et les organisations non gouvernementales nationales. • Donner une image positive du PAM dans les médias, en sensibilisant aux activités axées sur la lutte contre la faim qu’il mène dans le pays et en s’employant à en faire mesurer tout l’intérêt. • Prendre des dispositions concrètes pour promouvoir la santé et le bien-être sur le lieu de travail et atténuer les risques associés au stress ou liés à la santé et à la sécurité. • Prendre des mesures appropriées pour que l’environnement de travail soit sûr et harmonieux et que les employés y soient protégés contre toute forme de comportement abusif (harcèlement, harcèlement sexuel, abus d’autorité et discrimination) et montrer l’exemple en traitant chacun avec respect. • Prendre l’initiative pour que les recommandations formulées à l’issue d’évaluations ou d’audits ou concernant la conformité aux règles en vigueur soient effectivement appliquées au sein du bureau de pays. • Faire en sorte que les questions relatives aux disparités entre les sexes soient prises en compte dans tous les domaines d’activité, de manière à garantir l’égalité de participation des femmes et des hommes. • Élaborer des plans et des activités de préparation aux situations d’urgence et les adapter en fonction de l’évolution des circonstances, pour que les moyens voulus soient disponibles et que des mesures appropriées puissent être prises en temps opportun en cas de situation d’urgence nécessitant la prestation d’une assistance alimentaire. EXPÉRIENCE SOUHAITÉE • Un minimum de 15 ans d’exercice de responsabilités professionnelles; • Expérience de la planification stratégique et d’opérations dans un pays de vaste superficie présentant une situation complexe, ou dans un environnement similaire; • Expérience solide de la gestion de programmes de grande portée, divers et complexes dans des situations d’urgence et des contextes de développement variés; • Expérience de la conduite de la gestion financière et d’autres services d’appui; • Solide expérience de la mise au point et de l’application de contrôles internes ainsi que de l’exercice de la délégation de pouvoirs dans divers contextes; • Solide expérience de l’exercice de l’autorité et de l’encadrement, ayant permis d’assurer la cohésion d’équipes plurinationales et pluridisciplinaires comprenant un effectif important et de compositions diverses; • Expérience de la conduite de négociations de grande portée et complexes, portant sur des questions très diverses, avec, entre autres, des donateurs ou des fonctionnaires gouvernementaux, des partenaires et des médias; • Aptitude à assurer la visibilité du PAM dans les médias et à animer des points de presse de telle sorte qu’il soit rendu compte de façon appropriée de l’action que mène le PAM dans le cadre de situations fortement médiatisées et de nature extrêmement délicate; • Expérience de la gestion d’initiatives de collecte de fonds de grande ampleur et complexes, avec des résultats très positifs; • Expérience de la conduite d’opérations d’urgence, de grande portée et hautement complexes, idéalement dans un lieu d’affectation difficile; • Autres activités professionnelles exercées préalablement en République démocratique du Congo souhaitables; • Aptitude avérée à mettre en œuvre des changements et obtenir des résultats dans des contextes délicats sur le plan opérationnel; • Aptitude à la direction − avec un degré élevé d’intégrité − et capacité à prendre en compte l’ensemble des tenants et aboutissants avant d’arrêter une décision; • Sens solide de la diplomatie et connaissance intuitive de la dynamique organisationnelle, pour gérer avec tact et efficacité des relations de confiance complexes; • Excellente présentation, aptitude à s’exprimer en public et compétences d’ensemble en matière de communication. QUALIFICATIONS MINIMALES REQUISES • Formation: diplôme universitaire de niveau supérieur en économie, développement international, sciences sociales ou dans une autre discipline pertinente, ou diplôme universitaire de base complété par plusieurs années d’expérience professionnelle pertinente ou par une formation ou des cours de niveau supérieur. • Connaissances linguistiques: maîtrise (niveau C) de l’anglais et du français. MODALITÉS ET CONDITIONS Le candidat retenu sera employé sur la base d’un contrat de durée déterminée soumis à la politique de rotation du personnel, pour une durée de deux ans dans un même lieu d’affectation avec une période d’essai d’un an. Le PAM offre des prestations et avantages motivants − outre la rémunération de base, une indemnité de poste, une prime de réinstallation, des indemnités de voyage et de déménagement, 30 jours de congé annuel, un droit à congé dans les foyers, une indemnité pour frais d’études pour les enfants à charge, un régime de retraite et une assurance maladie. On trouvera plus de détails à l’adresse icsc.un.org. DATE LIMITE DE DÉPÔT DES CANDIDATURES 16 août 2020 Pour postuler veuillez cliquer sur le lien suivant https://bit.ly/external_posting_CountryDirectorDRCD2 Le PAM est à la recherche de candidats d’une intégrité et d’un professionnalisme sans faille, qui partagent nos principes humanitaires. La personne choisie le sera à l’issue d’une présélection, sachant que le Programme promeut la diversité et l’équilibre de la représentation des femmes et des hommes. Les candidates et les candidats possédant les qualifications requises qui sont originaires d’un pays en développement sont particulièrement encouragés à postuler.   Le PAM ne tolère aucune forme de discrimination et n’exerce donc aucune discrimination envers les personnes vivant avec le VIH/sida. Ni l’Auditeur externe du PAM ni les membres du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires (CCQAB), de la Commission de la fonction publique internationale (CFPI), du Comité financier de la FAO, du Comité d’audit du PAM, du Corps commun d’inspection (CCI) ou d’autres organes similaires du système des Nations Unies exerçant des responsabilités de supervision à l’égard du PAM ne peuvent faire acte de candidature à un poste à pourvoir au PAM (quel que soit le type de contrat auquel il est assujetti), que ce soit pendant leur période de service ou durant trois ans à compter de la cessation de service. WFP-Country Director (1)
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